Une œuvre entre dans le domaine public soixante-dix ans après la mort de son auteur en France, délai prolongé dans quelques cas particuliers.
Gallica pour les collections de la Bibliothèque nationale de France, plusieurs bibliothèques universitaires numérisées, et des projets collaboratifs internationaux qui proposent des dizaines de milliers de titres en accès libre.
L'EPUB s'adapte à la taille de l'écran et convient aux liseuses ; le PDF conserve la mise en page d'origine, utile pour les fac-similés mais peu confortable sur petit écran. Beaucoup de titres existent dans les deux.
Une traduction, une préface ou un appareil critique récents restent protégés même si l'œuvre originale est libre. C'est la raison pour laquelle certaines traductions anciennes circulent librement et d'autres non.
Des dispositifs légaux permettent la numérisation d'ouvrages du vingtième siècle épuisés, sous réserve du droit d'opposition des auteurs et des éditeurs.